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Marques déposées par Salim BENSEBA
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SUNNATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNNATURE
Salim BENSEBA

Numéro de dépôt :
3827510
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
SUNNATURE de Salim BENSEBA

Présentation de la marque SUNNATURE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par Salim BENSEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Salim BENSEBA domicilié(e) 3 Rue Raoul Dufy - 78500 - Sartrouville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salim BENSEBA domicilié(e) 3 Rue Raoul Dufy - 78500 - Sartrouville - France.

La marque SUNNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNATURE est expirée depuis le 29 avril 2021.

Salim BENSEBA a également déposé les autres marques suivantes : Golden Musk , AMELIS , WebJunior , IqraShop , Orientica , SAWDACOLA , Musc d'Or , Hemani , LES PAGES MUSULMANES – L'annuaire musulman , Al-Haramayn


Salim BENSEBA - 3 Rue Raoul Dufy - 78500 - Sartrouville - France


Salim BENSEBA - 3 Rue Raoul Dufy - 78500 - Sartrouville - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.